FR 11 FR 2008/xxxx (CNS) Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL relatif au statut de la société privée européenne (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LE CONSEIL DE L'UNION ...
http://ec.europa.eu/internal_market/company/docs/epc/proposal_fr.pdf

http://adwords.google.com/support/bin/static.py?page=guidelines.cs&topic=9271&subtopic=9279

Règlement d'exécution commun à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et au Protocole relatif à cet Arrangement
http://www.wipo.int/madrid/fr/legal_texts/common_regulations.htm

The Competition Bureau is an independent law enforcement agency. We contribute to the prosperity of Canadians by protecting and promoting competitive markets and enabling informed ...
http://www.competitionbureau.gc.ca/internet/index.cfm?itemID=1235&lg=f

Health Claims for Auto Insurance (HCAI) is a new electronic system that will benefit insurers, health care providers and people injured in motor vehicle collisions in Ontario by ...
http://www.hcaiinfo.ca/

Department of Justice / Ministère de la Justice
http://www.gnb.ca/justice/regl/88-221.htm

DIRECTIVE DU 8 OCTOBRE 2001. Règlement (CE) n° 2157/2001 du Conseil du 8 octobre 2001 relatif au statut de la société européenne (SE)
http://www.lexinter.net/UE/reglement_du_8_octobre_2001_relatif_au_statut_de_la_societe_europeenne.htm

Règlement relatif au champ d'application de la Loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/T_11_011/T11_011R0_1.HTM

Règlement provincial relatif au prêt de matériel Décision du Conseil provincial du Brabant wallon, réuni en sa séance du 25 mars 1999 à Wavre (Mémorial administratif B.W. n ...
http://www.brabantwallon.be/fr/Administration-provinciale/direction-de-la-culture-du-sport-et-de-la-jeunesse/reglement-provincial-relatif-au-pret-de-materiel.html

Chaque membre eBay possède un profil d'évaluation Ce profil est constitué d'une évaluation qui peut être positive (+), neutre (0) ou négative (-) et d'un commentaire associé
http://pages.befr.ebay.be/help/policies/feedback-removal.html

commentaires d?Eurocommerce sur la proposition de règlement relatif au renforcement de la sûreté de la chaîne d?approvisionnement. Introduction
http://www.eurocommerce.be/default.aspx?PageId=40146&lang=FR

Pendant le régime français, les JÉSUITES reçoivent des propriétés considérables et des seigneuries, qu'ils utilisent à des fins éducatives et pour leurs missions
http://thecanadianencyclopedia.com/index.cfm?PgNm=TCE&Params=F1ARTF0004126

LE RÈGLEMENT RELATIF AU LABEL DE QUALITÉ Version du texte pleine pour télécharger. (voyez la version allemande ou la version anglais) Vous trouvez ici la reglement Quality ...
http://www.guetesiegel.ch/fr/reglement/index.htm

Règlement relatif aux pensionnats indiens - Site Web officiel des tribunaux ... La guérison se poursuit. Cliquez ici pour en apprendre plus au sujet du reglement.
http://www.residentialschoolsettlement.ca/French/French.html

Article IV. -- Règlement des différends. Tout différend entre les parties au présent Protocole relatif à son interprétation et à son application, qui n'aurait pu être ...
http://www.unhchr.ch/french/html/menu3/b/o_p_ref_fr.htm

Accueil  /  Profils  /  Citoyens  /  Logement  /  Habitation  /  Règlement relatif à l'octroi d ... Dans la limite des crédits prévus au budget, une subvention peut être accordée ...
http://www.province.luxembourg.be/provlux/provlux_fr_profils_citoyens/logement/habitation/reglement-relatif-a-l-octroi-d-une-subvention-pour-des-travaux-de-restauration-exterieure-de-maisons-d-habitations-dans-le-cadre-de-la-mise-en-valeur-du-patrimoine-bati.html

Le CONSEIL D'ETAT de la République et canton de Genève, vu les articles 6, alinéa 4, et 18, alinéa 2, de la loi sur la juridiction des prud'hommes (juridiction du travail), du ...
http://www.geneve.ch/legislation/rsg/f/rsg_e3_10p03.html

Règlement relatif à l'enseignement privé (REPriv) C 1 10.83 ... écoles et institutions qui, à l'entrée en vigueur du présent règlement, ne sont pas au ...
http://www.ge.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_C1_10P83.html

AIIC - Professional Conference Interpreters Worldwide - AIIC is an international non-profit organisation representing professional conference interpreters worldwide and is a major ...
http://www.aiic.net/ViewPage.cfm/page50.htm

... internationale de police criminelle-Interpol (OPCI-Interpol) relatif au siège de l ... spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.) PRÉSENTÉ. au nom de M.
http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1217.asp